Cours et programmes

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La SCCD propose une gamme de cours destinés tant aux membres de la SCCD qu’à ceux qui n’en sont pas membres. Afin d’offrir ces cours aux étudiants dans toutes les régions du pays, il nous fait un plaisir de leur en fournir par correspondance ou en ligne.

A cette époque, les modules de perfectionnement professionnel en ligne sont disponibles en anglais seulement.

Foire aux questions

Suis-je tenu de suivre le Cours d’introduction aux douanes de la SCCD avant que je puisse m’enrôler dans le Cours de Spécialiste certifié des douanes (SCD)?

Quelle démarche dois-je entreprendre pour devenir un courtier en douane agréé?

Dois-je remplir des conditions préalables avant de pouvoir écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane?

Quelle est la démarche à suivre pour soumettre une demande en vue d’écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane?

Comment devrais-je me préparer à écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane?

Comment deviens-je un SCD?

1. Suis-je tenu de suivre le Cours d’introduction aux douanes de la SCCD avant que je puisse m’enrôler dans le Cours de Spécialiste certifié des douanes (SCD)?

Non. Prendre le Cours d’introduction aux douanes de six mois de la SCCD n’est pas une condition préalable à l’enrôlement dans le Cours de Spécialiste certifié des douanes (SCD) de la SCCD. Cela étant dit, nous suggérons à ceux qui sont des novices dans le domaine, qu’ils songent à prendre d’abord le Cours d’introduction aux douanes de la SCCD.

2. Quelle démarche devrais-je entreprendre pour devenir un courtier en douane agréé?

Pour pouvoir devenir un courtier en douane agréé, un particulier, une société ou un partenariat doit tout d’abord compléter un formulaire de demande L53. Pour ce faire, le particulier, un des dirigeants, ou un des partenaires doit avoir réussi l’Examen professionnel des courtiers en douane. En plus, l’Agence des services frontaliers du Canada exige qu’on réponde à d’autres critères, tels que la citoyenneté et une preuve de stabilité financière.

3. Dois-je remplir des conditions préalables avant de pouvoir écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane?

Non, il n’y a pas de condition préalable à remplir avant d’écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane. De plus, les particuliers ne sont pas tenus d’avoir travaillé pendant une période précise au sein d’une maison de courtage en douane ou dans un domaine connexe avant de passer l’examen.

4. Quelle est la démarche à suivre pour soumettre une demande en vue d’écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane?

Les particuliers qui songent à passer l’examen doivent s’inscrire auprès de l’Agence des services frontaliers du Canada. On doit en présenter la demande au moyen du formulaire L55 qui, assorti du paiement requis, est à envoyer par la poste à l’adresse suivante :

Licensing

Programmes d’agrément des courtiers et des comptes-garanties

Agence des services frontaliers du Canada

150 Isabella, 10e étage

Ottawa, (Ontario) K1A 0L8

et ce, au moins 30 jours avant la date prévue pour l’examen. L’Agence des services frontaliers du Canada à Ottawa communiquera avec chaque candidat par courrier pour lui faire part de l’heure et de l’endroit où se tiendra l’examen.

5. Comment devrais-je me préparer à écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane?

Les candidats à l’Examen professionnel doivent faire preuve d’une connaissance des politiques et des procédures ayant trait à l’importation et à l’exportation des marchandises, y compris :

(a) les dispositions de la Loi sur les douanes, du Tarif des douanes, de la Loi sur l’accise, de la Loi sur la taxe d’accise, et de la Loi sur les mesures spéciales d’importation;

(b) les règlements, les politiques et les procédures de l’ASFC ayant trait à la déclaration et au dédouanement des marchandises ainsi qu’à la déclaration en détail et à l’acquittement des droits;

(c) les lois et les règlements administrés par l’ASFC pour le compte d’autres ministères dans la mesure où cela a trait à l’importation et à l’exportation des marchandises;

(d) les règlements de l’ASFC régissant l’établissement et l’exploitation des bureaux de courtage en douane et leur relation avec l’ASFC; et

(e) les pratiques générales de la comptabilité des affaires.

Bien que les cours offerts par la SCCD ne soient pas destinés à préparer les gens à écrire l’Examen professionnel des courtiers en douane, le fait de réussir le Cours de Spécialiste certifié des douanes (SCD) de la SCCD et les Modules de perfectionnement professionnel de la SCCD est, à notre avis, un atout qui serait susceptible d’aider des candidats à passer l’Examen professionnel.

6. Comment deviens-je un SCD (Spécialiste certifié des douanes)?

Pour pouvoir devenir un SCD (Spécialiste certifié des douanes), un particulier peut s’enrôler dans, et réussir le Cours de Spécialiste certifié des douanes (SCD) de la SCCD.

or

Les particuliers qui travaillent chez des sociétés membres de la SCCD et qui ont travaillé pendant au moins deux ans au sein de l’industrie, peuvent acquérir le titre en présentant une demande en vue d’écrire l’examen sans s’étant enrôlés dans le cours de SCD. L’examen est tenu le dernier samedi du mois de septembre, et le candidat doit verser un frais pour pouvoir l’écrire. On ne met pas de matériel didactique à la disposition des gens qui désirent écrire l’examen sans prendre le cours de SCD.

Les Spécialistes certifiés des douanes doivent renouveler leur titre annuellement pour faire en sorte qu’ils soient au courant des nouvelles politiques douanières, des programmes administratifs, et des accords de commerce international dans un contexte en constante évolution.

Le Défi de L'Examen de SCD

On exige de ceux qui participent au programme de renouvellement du titre de SCD qu’ils présentent des bilans et qu’ils versent des frais de participation annuellement.

Le Cours de Spécialiste certifié des douanes (SCD) débute en octobre et se termine vers la fin septembre de chaque année.