Cours d'introduction aux douanes

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Le Cours d’introduction aux douanes est proposé par la SCCD, tant en anglais qu’en français, à l’intention des gens qui en sont à leur débuts dans le domaine d’exportation et d’importation ou qui ont besoin d’acquérir des connaissances de base dans ce domaine. Le cours met au jour les rôles joués par les intervenants, soit l’importateur, l’exportateur, l’Agence des services frontaliers du Canada ainsi que le courtier en douane. Explorée également est la façon dont les autres ministères du gouvernement affectent l’importation et l’exportation des marchandises.

Les étudiants inscrits au cours y travaillent au rythme qui leur convient, et on leur conseille de prévoir un échéancier de six mois pour achever le cours. Au moment où l’étudiant signale à la SCCD qu’il a complété le cours, on fait parvenir l’examen final à une personne qui s’est portée volontaire pour surveiller l’examen. Un certificat est décerné aux étudiants qui réussissent l’examen final.

Les étudiants peuvent s’enrôler à ce programme en tout temps, et les sociétés membres de la SCCD peuvent y faire enrôler leurs employés et leurs clients à un frais réduit.

Veuillez noter que nous ne pouvons pas vous faire parvenir le matériel de cours avant que vous ne nous remettiez votre paiement.

Sommaire

Module Un

Les rôles qui incombent aux divers intervenants du commerce international  

1. L’Agence du revenu du Canada (ARC)
2. L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
3. Les courtiers en douane canadiens
4. Les importateurs canadiens
5. Les transporteurs
6. Les fournisseurs étrangers
7. Les transitaires internationaux
8. Les sous-mandataires
9. Les courtiers en douane des pays étrangers

Aperçu de la législation

1. La Loi sur les douanes
2. La Loi sur le tarif des douanes
3. La Loi sur l'accise
4. La Loi sur la taxe d'accise
5. La Loi sur les mesures spéciales d'importation
6. Les Mémorandums des Douanes
7. Les Avis des Douanes

Code de déontologie

1. D'éthique professionnelle
2. Les Ententes de représentation
3. Les caractère confidentiel des informations
4. Les conflits d'intérêt
5. La contrebande commise par un employé
6. L’importance de maintenir des relations cordiales entre le courtier en douane, l’ASFC, le transporteur, les clients et collègues de travail
7. Les responsabilités d’employeur, l’ASFC, les clients et collègues de travail
8. Les politiques et procédures de l'entreprise

Profil du client

Le crédit

Questions de révision

Module Deux

Les connaissements

L'arrivée des marchandises

La Déclaration

1. Les expéditions par camion
2. Les expéditions maritimes
3. Les groupages/ dégroupages
4. Les expéditions par avion
5. Les expéditions ferroviaires
6. Les expéditions par messagerie
7. Les expéditions par colis postaux
8. Les entrepôts d'attente

Sommaire

Questions de révision

Module Trois

SSMAEC

Mainlevée des marchandises

1. Les procédures de mainlevée
2. Options de mainlevée
3. L'organisation du processus de la mainlevée
4. Les dédouanements effectués par les sous-mandataires
5. Les inspections et les refus
6. Les heures de service

Déclaration en détail des marchandises

1. SAED
2. Document de déclaration en détail B3
3. Document de déclaration de sortie d’entrepôt B3
4. Les Relevés détaillés de codage
5. La correction des erreurs
6. Les importateurs occasionnels
7. L'entrepôt des Douanes

Questions de révision

Module Quatre

Documentation; Les autres ministères fédéraux

1. La Facture de Douanes Canada
2. Facture de vente commerciale
3. Licences d'importation
4. Le Certificat d'origine, Formulaire A
5. Le Certificat d'origine, Accord de libre-échange nord- américain
6. Le Certificat d'utilisation ultime
7. Agence canadienne d'inspection des aliments
8. Affaires étrangères et  Commerce international Canada
9. Agriculture et Agroalimentaire Canada
10. Industrie Canada
11. Le Ministère de la Justice Canada
12. Transports Canada

Questions de révision

Module Cinq

Circonstances particulières

1. Déclarations provisoires
2. Marchandises canadiennes à l'étranger
3. Marchandises canadiennes retournées
4. Entrepôts de douane et déclarations de mise en entrepôt
5. Marchandises prohibées
6. Manquants et marchandises dédouanées devant entrer plus tard

Questions de révision

Module Six

Introduction

Après la déclaration en détail définitive

Exportation de marchandises (D20-1-1)

La mainlevée des Douanes américaines

Questions de révision 

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Politique scolaire, conditions et frais